Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Alsace Vaisselle
Numéro de dépôt :
4155267
Date de dépôt :
09/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Alsace Vaisselle
Déposée par voie électronique le 9 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Alsace Vaisselle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Alsace Vaisselle »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Alsace Vaisselle a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10
Inscription le 26 octobre 2016 - Rejet total n°688063 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-10-26